L’équipe du circuit vous informe

Mentions légales
& RGPD

Jean-Philippe, le responsable du circuit et Emma, responsable adjointe

Mentions légales

Mentions obligatoires

Éditeur du site

  • Dénomination sociale : Circuit Auxois Sud
  • Adresse du siège social : Communauté de communes de Pouilly / Bligny, Maison de Pays, Le Seuil 21320 Pouilly-en-Auxois
  • Téléphone : 0787969386
  • Adresse électronique : contact@circuit-auxois-sud.fr
  • Forme juridique :
  • Capital social :
  • Site officiel : https://circuit-auxois-sud.fr
  • Directeur de la publication : Yves COURTOT – Président de la Communauté de Communes Pouilly Bligny
  • Directeur de la rédaction : Jean-Philippe Diot

Hébergement du site

Société WP SERVEUR SAS, société de droit français au capital de 10 000 €, élisant domicile 134 Avenue du président Wilson 93100 Montreuil, inscrite au RCS de Bobigny sous le numéro 808 840 474, n° de TVA FR86808840474, représentée par son dirigeant légal Philippe BAROUK.

Conception et réalisation

Cédric Royer pour la Communauté de Communes de Pouilly en Auxois / Bligny sur Ouche

Crédit photo

  • Communauté de communes de Pouilly en Auxois / Bligny sur Ouche.
  • Partenaires du Circuit Auxois Sud
  • Images libres de droit émanant du site https://pixabay.com. Pixabay est une communauté partageant des images et des vidéos libres de droit. Tous les contenus sont diffusés sous Creative Commons CC0.

Mentions légales supplémentaires

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale en justifiant de votre identité.

  • Envoyer un message électronique : contact@circuit-auxois-sud.fr
  • Envoyer un courrier postal : Circuit Auxois Sud, Complexe Automobile 21320 MEILLY SUR ROUVRES

Condition d’utilisation

Ce site est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis. L’éditeur ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez un problème de ce type ou un dysfonctionnement, vous pouvez le signaler par courriel ou téléphone en vous rendant sur la page contact du site.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur du site.

Informatique et Libertés

Seules les données déposées volontairement par l’internaute via les formulaires de contact et les données collectées par l’outil de mesure d’audience (Matomo) sont enregistrées.
En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose des droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données le concernant. Ainsi, l’utilisateur peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour exercer ce droit d’accès, l’utilisateur s’adressera par voie postale à la Communauté de communes de Pouilly en Auxois – Bligny sur Ouche, Maison de pays, Le Seuil, 21320 Pouilly en Auxois ou par voie électronique à la rubrique Contact du site.

Déclaration à la CNIL

Dispense N°7 – La dispense n° 7 (ancienne norme simplifiée n°15) concerne les traitements de données personnelles mis en œuvre par tout organisme privé ou public à des fins d’information et de communication externe. Elle s’applique aux sites internet institutionnels et aux fichiers de contacts.

Elle exclut toute utilisation commerciale ou politique des données traitées. La dispense prévoit que seules peuvent être enregistrées les données relatives à l’identité, la vie professionnelle, les centres d’intérêts de la personne concernée, à l’exception des données dites sensibles telles que les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l’appartenance syndicale, l’état de santé ou la vie sexuelle des personnes. Ces données peuvent être conservées pendant toute la durée nécessaire à la réalisation des finalités prévues et une mise à jour annuelle doit être prévue.

Droits d’auteurs / Copyright

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’éditeur du site à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’éditeur du site. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Liens hypertextes

Le site internet peut proposer des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Le responsable éditorial ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Il ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre ou onglet. En particulier, l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing ») est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de l’éditeur du site.

Cookies

Un cookie est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un ou plusieurs sites internet. Les données ainsi obtenues ont vocation à permettre diverses mesures de fréquentation et identifier un utilisateur.

Le présent site internet utilise le système de statistiques Matomo qui permet de savoir quel mot-clé vous avez tapé pour arriver ici, ou bien de quel site vous venez. Ce service est respectueux du RGPD et est autorisé par la CNIL. Les données recueillies sont anonymes et ne sont pas partagées avec des tiers. Ce système dispense le site du Circuit de l’Auxois Sud de recueillir le consentement de l’utilisateur pour le suivi statistique par cookie.
L’utilisateur peut cependant refuser le suivi statistique par le service Matomo :

Vous pouvez vous opposer au suivi de votre navigation sur ce site web. Cela protégera votre vie privée, mais empêchera également le propriétaire d’apprendre de vos actions et de créer une meilleure expérience pour vous et les autres utilisateurs.

Cependant le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites et la navigation sur ces sites est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

  • Sous Internet Explorer : onglet outils / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
  • Sous Google Chrome : clé à molette en haut à droite / options / options avancées / paramètres de contenu / autoriser le stockage des données locales.
  • Sous Firefox : onglet outils / vie privée / accepter les cookies . Cliquer sur Ok.

Mentions relatives à l’utilisation de données personnelles

Le site est essentiellement destiné à la diffusion des informations portant sur l’activité du Circuit Auxois Sud. Dans ce cadre, certains traitements de données à caractère personnel sont réalisés.

Traitement des données à caractère personnel

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale en justifiant de votre identité.

  • Envoyer un message électronique : contact@circuit-auxois-sud.fr
  • Envoyer un courrier postal : Circuit Auxois Sud, Complexe Automobile, 21320 MEILLY SUR ROUVRES

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données à caractère personnel est Jean-Philippe DIOT. Il peut être contacté de la manière suivante :

Délégué à la Protection des Données

La personne suivante a été nommée Délégué à la Protection des Données du Circuit de l’Auxois Sud : Jean-Philippe DIOT. Il peut être contacté de la manière suivante :

Droits concernant vos données à caractère personnel :

  • Le droit d’obtenir des informations sur les données que nous détenons sur vous et les traitements mis en œuvre ;
  • Lorsque le traitement est fondé sur votre consentement, vous avez le droit de retirer ce consentement à tout moment. Cette action ne portera pas atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci ;
  • Dans certaines circonstances, le droit de recevoir des données sous forme électronique et/ou de nous demander de transmettre ces informations à un tiers lorsque cela est techniquement possible (veuillez noter que ce droit n’est applicable qu’aux données que vous nous avez fournies) ;
  • Le droit de modifier ou corriger vos données (veuillez noter que des dispositions légales ou réglementaires ou des raisons légitimes peuvent limiter ce droit) ;
  • Le droit de demander la suppression de vos données dans certaines circonstances (veuillez noter que des dispositions légales ou réglementaires ou des raisons légitimes peuvent nous imposer de conserver ces données) ;
  • Le droit de demander de restreindre ou de vous opposer au traitement de vos données, dans certaines circonstances ;
  • Vous disposez également du droit de déposer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Pour cela, merci d’adresser un courrier à l’adresse suivante : CNIL – 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris – Cedex 07.

Pour exercer vos droits en matière de protection des données personnelles, vous pouvez prendre contact avec Jean-Philippe DIOT :

Ou faire la demande auprès de la Communauté de communes de Pouilly Bligny :